Ce site internet est la propriété de 3B Construction, S.A.R.L au capital de 15 000 euros, inscrite au R.C.S. d’Annecy sous le n° B 451 500 326, APE 4399C, SIRET n° 451 500 326 00017, TVA n° FR 714 515 003 26, et dont le siège social se situe 12 route de Véry, 74330 CHOISY, FRANCE.
Propriété intellectuelle :
Conformément aux termes des articles L. 122-4, L. 122-5 et L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est formellement interdite. Cette règle s’applique également aux images présentes sur ce site. Seule une autorisation écrite et préalable de l’éditeur du site permettra de déroger à cette règle.
Les marques qui peuvent être citées sur le site sont des marques déposées.
Informatiques et libertés (CNIL) :
Vous avez la possibilité d’envoyer vos données personnelles à 3B Construction par le biais de ce site.
Conformément à la Loi Informatique et Liberté datant du 6 janvier 1978, vous disposez donc d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, merci de nous contacter par email à l’adresse suivante : 3bconstruc@wanadoo.fr
Les informations personnelles vous concernant ne seront communiquées à aucun tiers sans votre consentement préalable.
Exploitation des informations :
Les informations communiquées sur ce site, sont fournies à titre indicatif. La société 3B Construction ne prétend aucunement à l’exhaustivité des informations fournies et ne peut encourir de responsabilité du fait d’erreurs ou d’omissions.
De plus, 3B Construction ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
En tant que propriétaire du site, la société 3B Construction se réserve le droit d’actualiser ou de modifier le contenu de son site à tout moment.
Législation et juridiction :
Ce site a été créé et est exploité conformément à la législation en vigueur en France. Tout litige relatif à ce site sera soumis à la législation française, dont les tribunaux seront exclusivement compétents.
Site réalisé par webim et hébergé par ovh.